Nature HS

 

Cette règle permet de calculer les heures complémentaires et supplémentaires selon les tranches indiquées si le compteur de cumul ou le profil (assiette de calcul des HS) est supérieur à l’horaire de l’établissement ou du cycle de travail.

Vous remarquerez que cette nature n'a pas de niveau de directives. Des heures supplémentaires et/ou complémentaires seront générées chaque fois que la base sera supérieure à un certain seuil.

La Base Heures Sup. est précisée soit au travers d'un compteur de cumul, soit au travers d'un profil de Cne.

Vous devez préciser également par rapport à quelle valeur vous commencez le décompte des heures supplémentaires, il s'agit de la notion de Test Heures Sup.. Vous pouvez décompter à partir d'une valeur précise unique pour tout le monde ou du nombre d'heures théoriques du salarié (mettre "O" à Base>Théorique).

Vous devez préciser le type de valeur des seuils. Ils peuvent être traités en valeur relative, "R", par rapport à une valeur de départ qui constitue le premier seuil, généralement le temps de travail théorique. Dans le cas de valeur absolue, "A", vous préciserez alors la valeur de comparaison réelle.

Le paiement fin de mois permet de payer les heures supplémentaires de la dernière semaine du mois, même si la semaine n'est pas terminée. Dans ce cas, une régularisation est automatiquement effectuée le mois suivant, si d'autres heures supplémentaires viennent se rajouter sur cette semaine là.

Vous pouvez préciser jusqu'à quatre seuils et les dépassements seront ventilés dans les rubriques correspondantes. Le premier seuil est dépendant de l'option prise dans Test Heures sup.

Si vous codifiez une rubrique dans Heures normales, il s'agira du nombre d'heures effectué au-delà de l'horaire théorique du salarié jusqu'au premier seuil Heures C, dans le cas ou l'horaire théorique du salarié est inférieur à l'horaire de comparaison. C'est le cas notamment des temps partiels, pour lesquels on générera donc des heures complémentaires. Pour les intérimaires. Il s’agit ici des heures à taux normal à savoir celles comprise de la première heure jusqu’au seuil de déclenchement des HS (1^er seuil).

Dans l'hypothèse Base > Théorique, pour les salariés, la rubrique " Heures Normales " ne sera jamais alimentée.

Le total des heures supplémentaires doit être consigné dans une rubrique. Il pourra être repris dans le calcul du Repos Compensateur où il est souvent nécessaire (lors de la comparaison au contingent d'heures supplémentaires par exemple).

Vous avez une aide à la saisie.