Nature MO
Cette variante
est mono-directive, sa fréquence
est hebdomadaire.
Elle est activée à partir du moment où le montant d’une assiette désignée par un compteur ou un profil est supérieur à un certain seuil.
Une autre nature de règle vous permet plus de possibilité de paramétrage, il s'agit de la nature MX.
La base est soit un compteur, soit un profil de Cne.
Vous avez une invite sur les paramètres disponibles.
Au
niveau du Test Modulation, vous allez indiquer la valeur à laquelle
sera comparée la base, en principe l'horaire théorique hebdomadaire de
l'entreprise.
Vous
devez donner l'amplitude de la modulation et ses règles de gestion.
La Modulation Hebdo vous permet de gérer la fourchette de dépassement de l'horaire théorique à considérer en modulation.
La Valeur du Compteur permet d'effectuer un plafonnement,
éventuellement.
Si le plafond est atteint, il n'y a plus de décompte de modulation, tout crédit d'heures passe en heures supplémentaires.
Le compteur de modulation est représenté par la rubrique Cumul de modulation.
Le Déplafonnement si Compteur Négatif est
positionné à "N" systématiquement, Si vous mettez "O",
la valeur de modulation hebdo
ne sera pas exploitée si le compteur de modulation est négatif.
La Pondération Heures de Modulation est
également positionnée par défaut à "N".
Dans le cas contraire les heures de modulation sont doublées en fonction du coefficient d'heures supplémentaires de la tranche correspondante.
Pour le Cumul Modulation, il faut indiquer la rubrique cumul permettant de récupérer la valeur du
compteur lors de la dernière clôture.
La Modulation Initiative
Salarié correspond à la rubrique de prise de repos débitant le
compteur de modulation. Cette rubrique doit être définie dans les règles
de totalisation sur une IA
avec une fréquence de sortie à la semaine.
La Modulation Initiative Patronale est réservée pour un usage plus spécifique.
Vous
avez accès
au paramétrage
des sorties.
3 types d'informations à alimenter par le biais des rubriques :
Heures supplémentaires,
Heures de Modulation,
Majoration pour Heures Supplémentaires.
Selon les conditions la génération aura lieu dans Heures Supplémentaires et/ou Heures de Modulation. Vous disposez de deux seuils et des taux correspondants.
Les heures complémentaires sont à apprécier par
rapport à l'horaire théorique et concernent principalement les temps partiels.
Si vous avez paramétré
pondération / Heures de Modulation
à "O", les heures de
modulation seront pondérées par le taux.
Majoration pour HS
vous permet d'obtenir l'excédent tarifaire correspondant aux heures de
modulation.
Vous ne devez pas utiliser cette rubrique si vous utilisez l'option pondération.
3 heures de modulation dans la tranche à 1,25 vous donnent 0,75 (3 fois 0,25) dans la rubrique correspondante.