Le Sous-programme 15
Ce sous-programme
Permet
de gérer les congés payés. L'objectif étant de paramétrer uniquement dans
la table des rubriques les variables d'entrées et de sortie concernant
les éléments de congés et de faire exécuter la séquence de traitement
qui est standard par le sous programme.
La
description des entrées et sorties
concernant les congés payés puis le détail du calcul des congés.
Le calcul
des droits peut se faire en jours ouvrables (2,5 jours par mois) ou en
jours ouvrés (2,083 jours par mois).
L'assiette de paiement des congés payés peut se faire sur le dixième du salaire de référence du mois ou en fonction du salaire de référence acquis sur la période précédente, la règle du plus avantageux étant retenue pour le salarié.
Ce sous-programme est associé au SP16.
Description des règles de calcul:
Soit la forme d'écriture "Ennmm" où "E" représente une Entrée, "nn" le N° de variable et "mm" le N° du Sous-programme.
Traitement des soldes de congés sur Ex-2 si E1115 différent de zéro.
Arrondi du nombre de jours acquis sur Ex-2 si E1015 différent de zéro.
Calcul du solde de jours sur Ex-2 (E1215 - E1415) et comparaison avec le nombre de jours congés pris dans le mois.