Généralités sur les règlements
Nouveauté
cumulative TW2.3
Mise en oeuvre du SEPA,
Intégration complète des règlements de participation.
Quatre types de virement sont maintenant disponibles :
Nationaux CFONB 160 (mode de traitement habituel),
Nationaux CFONB 320,
Internationaux CFONB 320,
SEPA format pain 001.001.02
Implique des codes opérations différents puisque le type de virement est défini à ce niveau.
Pour plus d'informations, merci de bien vouloir consulter le site institutionnel du Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires (http://www.cfonb.org).
Le SEPA implique d'utiliser le module Iris Bank Transfert
Limite produit actuelle :
L'affectation des codes opérations au niveau salarié n'est pas effectuée au niveau situation, en cas de changement des modalités de virements (changement de code opération), il faut alors tenir compte de cette contrainte.
La transmission des données
concernant le règlement de la paie peut s’effectuer :
Sur support magnétique : Disquette, Cartouche, Bande,
Par télétransmission (avec Iris Bank Transfert par exemple).
Diverses étapes à respecter:
La préparation des fichiers de données,
La gestion des lots de virements,
Le contrôle des informations à transmettre.
La réinitialisation d'un lot est possible.
Vous pouvez effectuer des sélections de population selon plusieurs critères sur la préparation des virements.
Vous pouvez effectuer des règlements à partir :
de la rubrique correspondant au Net à payer,
à partir d'une rubrique de résultat de calcul,
d'une donnée variable.
Le code virement permet de regrouper les informations telles que :
les coordonnées de la banque émettrice,
les modalités complémentaires de traitement,
la gestion des écritures de trésorerie,
les informations de mise sur support.
Il peut être associé à :
une structure,
un salarié,
un statut,
un axe 0,
voir une rubrique.
La préparation des virements génère un lot de virements. Ce lot est repéré par un numéro de lot constitué de la période de paie (AAAAMM) et d'un numéro d'ordre chronologique attribué par le système, associé au code virement.
Pour un même lot, vous pouvez avoir plusieurs codes virements. Vous pouvez effectuer des lots par population. Toute la chaîne des virements est basée sur le couple numéro de lot/code virement.
Lors de la préparation d'un autre lot, aucune mise sur support n'ayant été faite, si un salarié ayant fait l'objet d'un virement dans le lot déjà préparé est sélectionné à nouveau, il est repris dans le nouveau lot et supprimé du lot précédent.
Lors d'une préparation d'un autre lot pour les même critères de génération (net à payer, période, etc…), si le lot précédent a été mis sur support et si un salarié est de nouveau sélectionné, ce dernier fera partie du lot généré, mais avec des montants à régler mis à zéro car il aura été détecté comme ayant déjà été réglé.
Les Virements à échéance sont des virements dont les codes opérations sont 27 et 28. Les codes opérations sont gérés dans le paramétrage général des codes virements. La date d'exécution devient alors importante lors de la préparation.
Un fichier est créé pour chaque lot à transmettre.
En ce qui concerne la mise sur support, le système va générer autant de fichiers que de lots de virements à gérer et à télé transmettre.
Le nom de fichier peut être défini à votre convenance au moment de la mise sur support. Par défaut, les fichiers sont créés sous la forme CARTE XX, où XX représente le code virement.
Dans certains cas exceptionnels (perte ou endommagement du support), vous pouvez être amené à recommencer l'opération de gestion des virements, vous avez la possibilité de réinitialiser un lot de virement.
Seul l'utilisateur ayant créé un lot aura le droit de le gérer dans la suite des traitements.
Les chèques sont également traités par lot.
Pour les deux modes de règlements, il est possible de limiter les opérations manuelles, en activant l'enchaînement de la mise sur support ou de l'édition des chèques.
Il est possible de mettre à jour les codes BIC avec un utilitaire de masse, celui ci s'appuie sur un fichier BQEBIC, dont la version livrée avec la cumulative est celle de janvier 2011.