Cette fonction permet de générer
en masse des échéances exceptionnelles.
Les échéances exceptionnelles sont déclarées au niveau individuel. Elles sont rattachées aux échéances normales via les situations.
Ces échéances peuvent être ordonnées de manière à être calculées dans un ordre précis. Les échéances exceptionnelles sont automatiquement numérotées (Numéro Hors Echéancier) de 1 en 1.
L’échéance principale notée (00) n’est pas toujours présente. En effet, vous pouvez affecter des échéances exceptionnelles à une situation qui n’intercepte pas l’échéance choisie.
Le Nom de l’échéance joint au Numéro d’échéance permet de caractériser le calcul exceptionnel. Les noms d'échéances affectés doivent au préalable être enregistrés dans une table.
Le numéro d’échéance exceptionnelle étant relatif à chaque situation, il est donc propre au salarié.
Vous avez la possibilité de rattacher plusieurs échéances exceptionnelles sur la situation choisie.
Les règles de détermination de l'échéance exceptionnelle sont :
L'affectation d'une échéance exceptionnelle est impossible si pour le salarié traité, il en existe déjà une portant le même nom sur l'échéance de génération.
Si la dernière échéance calculée en paie pour le salarié traité est supérieure à l'échéance de génération, l'affectation est impossible.
Si la dernière échéance calculée est inférieure à l'échéance de génération, la situation de rattachement est la première situation qui recouvre l'échéance de génération (Date de fin de situation < date de début d'échéance),
L'échéance exceptionnelle est insérée APRES la dernière paie calculée et AVANT la première paie non calculée,
Si la dernière échéance calculée est égale à l'échéance de génération, il y a deux cas de figures,
S'il existe déjà des échéances exceptionnelles (rétroactives ou non) sur la situation et l'échéance d'affectation, elles seront décalées en fonction de la position d'insertion de l'échéance exceptionnelle.
Pour générer une échéance
exceptionnelle, vous avez d'abord une sélection de population
à effectuer.
Les dates de début et de fin de période sur laquelle la présence des salariés sera vérifiée sont initialisées en fonction de l'année de l'échéance d'initialisation et couvrent l'année. Elles sont modifiables.
Vous devez spécifier un nom d'échéance exceptionnelle. Une invite vous donne les codes disponible.
Vous avez à partir de cette invite la possibilité de gérer les codes échéances exceptionnelle en activant Accès Gestion.
Vous devez indiquer sur quelle échéance standard sera générée cette échéance exceptionnelle.
Vous pouvez cocher le Top segmentation à ce niveau.
Vous allez positionner par défaut les états finaux en fonction des états initiaux dans lesquels se trouvent les salariés et avez accès à ces états en affichant les salariés sélectionnés [F18].
L'affichage des salariés présente autant d'enregistrements par salarié que d'échéances couvertes par la période de sélection.
Selon les règles de gestion spécifiées au début de ce document, en cas d'anomalies, un message d'avertissement sera envoyé et un état d'anomalies sera produit.
Vous pouvez gérer cette échéance exceptionnelle dans la mise à jour salarié au niveau situation.