Fonction I0370E

 

Cette fonction permet de consulter à tout moment les cumuls de tranches de cotisations et d'assiettes. Ils sont initialisés automatiquement lors du  premier calcul de paie et ensuite sont mis à jour à chaque calcul.

Une fonction de forçage existe afin de pouvoir mettre à jour les cumuls.

La remise à zéro des cumuls dépend du mode de gestion des cumuls affecté à la rubrique correspondante.

Pour pouvoir consulter les cumuls à ce niveau, il faut que les rubriques associées comportent un "A" en " Destination/Colonne 3 " dans le Réglementaire.

Cumul brut	Cumul de la totalité des salaires bruts versés depuis le début de l'exercice ou depuis l'entrée du salarié.
Cumul Tr.A	Cumul du plafond de Sécurité social multiplié par le nombre de mois de paie traités pour ce salarié.
Cumul Tr.B	Cumul de 3 fois le plafond de sécurité sociale multiplié par le nombre de mois de paie traités pour ce salarié.
Cumul Assiette	Base de cotisation réelle calculée depuis le début de l'année pour la rubrique en question.

Selon les rubriques de cotisations :

Assiette/Brut	Totalité Salaires versés Salaire Brut.
Assiette/TrA	Salaire Brut Limité au Plafond SS (base maxi cumul Tr.A)
Assiette/TrB	Salaire Brut Limité à 4 x Plaf. SS - Tr.A (base maxi cumul Tr.B)

Il est conseillé, lors de la mise à jour de la Table des Rubriques de paie, de prévoir des calculs d'assiettes (brut et tranches A, B et C) distincts par type de caisse. Il est  important de dissocier au moins les bases de cotisations URSSAF, Pôle emploi et RETRAITE pour permettre de tenir compte des particularités relatives au traitement des I.J.S.S. et des Indemnités de Départ en Retraite.