Cette fonction
va permettre de définir l'action effectuée sur les rubriques de cumuls
lors
d'une mutation
avec reprise des cumuls.
La table des rubriques associée à ce paramétrage est celle correspondant à la société d'initialisation.
La première fois que vous rentrez dans cette fonction, la liste des rubriques de cumuls à traiter est vide.
Le paramétrage est valable pour toutes les sociétés associées à la même table des rubriques que la société sous laquelle vous vous êtes initialisé lors de la mise en place du paramétrage.
Lors de la création d'une nouvelle rubrique, le Top Mutation est coché, ce qui indique que la rubrique va être reportée.
Pour ne plus prendre en compte une rubrique, il faut la supprimer tout simplement.
La suppression de rubrique est effective après validation.
La nature de la rubrique est contrôlée lors de la validation. Les rubriques exploitées par ce paramétrage sont celles ayant une nature avec :
Colonne 3 à "C",
Colonne 3 à "A",
Colonne 3 à "Z".
Une invite sur rubrique vous permet d'accéder aux rubriques disponibles.
Il est possible de gérer jusqu'à 999 rubriques.
Principes :
Les cumuls issus de la paie précédente sont reportés sur la nouvelle situation générée par la mutation, si vous avez coché le Top "Conserver les cumuls dans la nouvelle structure" au lancement de la mutation.
Mais ne pouvant pas être rattachés à une paie en particulier, ils sont créés en forçage cumul en entrée de paie, car à ce stade aucune paie n'est calculée sur la société cible.
Ils sont alors rattachés à la nouvelle situation sur la période de paie qui correspond à la date de mutation.
Les forçages cumuls concernent les cumuls divers et assiettes.
Les cumuls provenant de la mutation auront la zone code société mutation alimentée ainsi que l'identifiant de la paie, cela aura pour effet de les faire passer dans les traitements de remise à zéro (selon les modes de gestion des cumuls associés aux rubriques concernées) et de bascule congés.
Les forçages cumuls saisis à la main n'auront pas ces zones alimentées, ils seront alors pris en compte directe sans vérification de remise à zéro et bascule.