fonction  I3322Ei

Evolution TW2.4

Cette fonction permet de gérer et éditer les informations préalables en cas d'accident du travail du personnel externe sur le site d'affectation.

Le fonctionnement est sensiblement le même que pour l'accident du travail des salariés permanents, seules les informations manipulées diffèrent.

Les informations obligatoires sont :

• La date de l'accident,

• Le constat :

• Top constaté,

• Top connu,

• Top inscrit au registre d'infirmerie,

• Conséquences :

• sans arrêt de travail,

• avec arrêt de travail,

• décès.

Les autres informations disponibles pour le Cerfa :

• Heure de l'accident,

• date de reprise du travail,

• Plages horaires de travail le jour de l'accident,

• Lieu de l'accident,

• Activité de la victime lors de l'accident (texte sur 5 lignes),

• Elément matériel,

• Lieu où la victime a été transportée,

• Siège des lésions,

• Nature des lésions,

• Date du constat de l'accident,

• Heure du constat de l'accident,

• Constaté par :

• L'employeur,

• Ses préposés,

• décrit par la victime,

• Date de l'inscription au registre d'infirmerie,

• Numéro d'inscription au registre d'infirmerie,

• Motif de l'arrêt :

• Le nombre de jours d'arrêts est proposé si on trouve un arrêt en correspondance avec le motif d'arrêt saisi et pour la date d'accident traitée.

• Témoin :

• Nom du témoin,

• Prénom du témoin,

• Adresse,

• Ville,

• Code postal,

• Top rapport de police,

• Nom de l'intervenant rapport de police,

• Tiers :

• Top causé par un tiers,

• Nom du tiers,

• Prénom du tiers,

• Adresse,

• Assurance,

• Agent d'assurance,

• Top autres victimes.