Evolution TW2.4
Cette fonction permet
de gérer l'historique
des accidents du travail pour un salarié. Vous pouvez accéder à
cette fonction également à partie de la saisie des
arrêts de travail.
Vous avez également la possibilité de déclarer un Accident du travail pour les salariés externes.
Cette fonction ne permet pas de passer d'un salarié à l'autre en cas de sélection multiple de salariés.
Vous obtenez en premier lieu la liste des accidents du travail connus pour le salarié sélectionné.
Un positionnement sur la date vous permet d'effectuer des recherches rapides.
La présence d'un arrêt de travail lié à un accident est annoncé.
Vous pouvez :
Créer une fiche d'accident,
La Mettre à jour, toutes les informations sont accessibles,
Supprimer une fiche, elle est protégée par une demande de confirmation de suppression,
L'imprimer, cerfa 14463-01-S6200.
La liste des déclarations déjà enregistrées est présentée à l'entrée dans la fonction, avec les information suivantes :
La date de l'accident,
L'heure de l'accident si renseigné,
le lieu de l'accident si renseigné,
Le top Arrêt de travail :
Sans arrêt,
Avec arrêt.
Vous pouvez accéder aux arrêts de travail via le mneu Exécuter.
En création,
vous devez indiquer:
La date de l'accident,
Le type d'accident, soit :
Accident du travail,
Accident du trajet,
Le Type de lieu où s'est produit l'accident :
Lieu de travail habituel,
Lieu de travail occasionnel,
Lieu de repas,
Le Lieu de l'accident :
La localisation en clair,
Le code postal,
La ville,
Le constat de l'accident :
Top constaté,
Top connu,
Top inscrit au registre d'infirmerie,
Par l'employeur,
Par ses préposés,
décrit par la victime,
Les conséquences de l'accident :
Sans arrêt de travail,
Avec arrêt de travail,
Décès.
Les autres informations sont facultatives à la saisie bien que présentes sur le Cerfa, notamment :
Heure de l'accident,
Date de reprise du travail,
Horaire de travail le jour de l'accident (2 plages horaires possibles),
L'ancienneté dans le poste, une invite vous donne les normes ancienneté,
Le numéro de SIRET du lieu de l'accident si différent de celui de l'établissement d'affectation,
Le Top activité au moment de l'accident :
Au cours du trajet domicile - travail,
Au cours du trajet travail - lieu de repas,
Au cours d'un déplacement pour l'employeur.
Activité de la victime lors de l'accident,
Nature de l'accident,
Objet dont le contact a blessé la victime,
Eventuelles réserves motivées,
Lieu où a été transportée la victime,
Date du constat,
Heure du constat,
Date d'inscription au registre d'infirmerie selon le constat coché,
Numéro d'inscription au registre d'infirmerie selon le constat coché,
Motif de l'arrêt de travail (CNE), il n'y a pas d'invite sur ce motif :
Le nombre de jours d'arrêts est proposé si on trouve un arrêt en correspondance avec le motif d'arrêt saisi et pour la date d'accident traitée,
Témoin :
Top témoin,
Top personne avisée,
Nom témoin,
Prénom,
Adresse,
Ville,
Code postal,
Top rapport de police,
Personne qui a fait le rapport de police,
Tiers :
Top causé par un tiers;
Nom du tiers,
Prénom,
Adresse,
Assurance,
Agent d'assurance,
Top autres victimes
La présence de certaines informations (Lieu de l'accident par exemple) est contrôlée mais vous pouvez forcer le message de contrôle en cochant le top confirmation.
Vous avez accès à la saisie des arrêts de travail, également.
En modification tous les champs sont accessibles.
La suppression est protégée par une confirmation.
L'impression entraîne la sélection de l'édition à effectuer. Le code édition à utiliser est maintenant le S14463*01.
Pour les clients installé avant le master TW24, ce code S6200 n'est pas désinstallé automatiquement, il doit être supprimé manuellement car n'est plus valide à ce jour.