Cette fonction permet de
modéliser la génération des pièces de rétroactivité. C'est une
notion nouvelle qui ne concerne que le
mode de réintégration des rétroactivité par contre-passation.
Vous trouvez le paramétrage de modélisation pour une table des rubriques, en l'occurence celle qui est associée à la société sur laquelle vous êtes initialisé.
Toutes les sociétés associées au même code table des rubriques utilisent donc la même modélisation.
La rétroactivité reconstitue les nouveaux cumuls à partir des mouvements en s'appuyant sur la modélisation :
Base, Taux et Montant pour la part Salariale,
Taux, Montant pour la part Patronale.
Les directives possibles sont :
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- |
indique la multiplication de la valeur correspondante par moins un |
Ne s'applique qu'aux contre passation |
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+ |
Indique que la valeur concernée reste inchangée |
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Z |
Indique une remise à zéro de la valeur concernée |
S'applique aux rubriques de toutes les pièces traitées (contre passation ou paies recalculées) |
La première ligne indique les directives retenues pour toutes les rubriques (Nature et Rubrique ne sont pas alimentés).
Le Code nature (destination de la rubrique dans le réglementaire) s'il est utilisé doit être décrit de manière exhaustive, ainsi pour référencer les rubriques de cumul, tous les paramétrages possibles devront être mentionnés.
Le code rubrique permet d'indiquer une configuration particulière pour une rubrique donnée.
Vous pouvez décrire une rubrique de remplacement, la substitution étant effectuée après regroupement, sur la pièce définitive, c'est à dire sur l'échéance exceptionnelle de réintégration.
La substitution n'est effectuée que dans le cas où le montant de la rubrique concernée est strictement négatif. Cette règle est à utiliser pour certaines rubriques de type créance et obligatoirement pour le net à payer.
Si le cas se présente, le réglementaire devra prévoir de prendre en charge au niveau cumul, le mouvement éventuel de trop perçu qui aura été généré dans la rubrique de substitution.
Vous pouvez prévoir d'omettre ("X") une ou plusieurs rubriques.
Par [F5], vous pouvez paramétrer la Gestion du Net à payer, en décrivant les rubriques concernant :
le Net Intermédiaire,
la Régularisation de la période précédente (report),
la Régularisation du net période précédente (retenue éditée),
le A retenir du mois précédent (Gain édité),
la Mise à jour du trop perçu sur les cumuls,
le Net à payer (valeur à règler),
le Cumul Net à payer.
Les rubriques indiquées doivent être historisées.