nature rc

 

La fréquence de ce traitement est hebdomadaire.

La base du repos compensateur permet de caractériser toutes les conditions d'emplois qui entrent dans l'assiette du montant de référence.

Ceci est possible par l'intermédiaire des compteurs ou des profils de Cne. Vous pouvez utiliser des bases en "+" ou en "-".

Vous devez déterminer comment traiter les seuils, soit en absolu soit en relatif.

Et vous devez gérer l'attribution en fin de mois, si la période se termine en milieu de semaine.

S'il y a lieu une régularisation est prévue le mois suivant.

Les seuils représentent les limites à partir desquelles le repos compensateur est généré.

Ces limites ainsi que les taux correspondants dépendent du nombre d'heures supplémentaires déjà effectuées depuis le début de l'année.

Là encore plusieurs "niveaux" peuvent être envisagés.

Par exemple dans l'industrie deux contingents sont à distinguer 94 et 130.

Cela donne en sortie, trois seuils, trois taux et trois rubriques. Deux autres rubriques sont nécessaires à la détermination du total des heures supplémentaires déjà effectuées.

La rubrique d'Heures Supplémentaires après Clôture est une rubrique "cumul" au sens de la table des rubriques et se retrouve mensuellement mise à jour au moment de la clôture de paie.

Cette rubrique est accessible par le volet Cumul Divers de la mise à jour salarié. Cette rubrique identifie les heures supplémentaires effectuées sur les périodes déjà traitées.

La rubrique Total Heures Supplémentaires par Semaine est issue des calculs d'heures supplémentaires réalisés par exemples par des règles de nature HS.

Cette information doit être impérativement disponible.

Il s'agit des heures supplémentaires afférentes à la période de traitement en cours.

Les seuils peuvent être exprimés en valeur absolue ou relative, dans ce dernier cas, le premier seuil est relatif à l'horaire théorique.