saisie des informations cdd - cdd14e

Module facturable disponible à partir de la cumulative TW2.2. - protégé par clé d'accès.

Cette fonction permet de gérer les informations spécifiques aux contrats à durée déterminée afin d'automatiser les éditions de contrats et de suivre de façon fine les contrats à durée déterminée.

Cette fonction n'est accessible que si le salarié a un contrat reconnu comme à durée déterminée, c'est à dire que le code durée associé au code contrat dans la gestion des paramètres contrats est égal à "D".

Elle est enchaînable (création ou modification).

D'autre part, les informations sont affichées selon les cas CDD prévus dans le système. Ces derniers sont associés à des natures.

Vous avez accès ainsi selon les natures de CDD à :

Nature	Types de contrats	Informations	Observation
Toutes les natures		Date de prise d'effet	Correspond à la date de début de contrat de la fiche emploi
1	CDD de remplacement	Salarié remplacé	Affichage uniquement. Salarié appartenant à la base IP et géré dans la fiche emploi
		Salarié absent	il s'agit du salarié initialement remplacé dans le cadre d'une absence maladie ou congés (la filière de remplacement permet de voir les différents niveaux de remplacement).
		Qualification du Salarié absent	Se base sur le code emploi de la emploi du salarié.
		Période minimale du contrat	En nombre de semaines ou jours
		Motif d'absence	CNE d'absence
		Période d'essai jusqu'au	Chargée avec la date de fin de période d'essai de la fiche emploi.
2 (1)	Contrat saisonnier	Définition de la saison	Texte libre
		Période minimale de contrat	En semaines ou en jours
		Période d'essai jusqu'au	Chargée avec la date de fin de période d'essai de la fiche emploi.
3	Accroissement d'activité	Date du terme prévu (2)	Chargée avec la date de fin de contrat de la fiche emploi
		Durée prévue	Calculée en mois, semaine et jours
		Période d'essai jusqu'au	Chargée avec la date de fin de période d'essai de la fiche emploi, mais modifiable avec invite calendrier associée
4	Départ définitif salarié	Code salarié remplacé	salarié appartenant à la base IP
		Qualification salarié remplacé	Correspond à l'emploi sur la fiche emploi
		Date du Terme prévu	Chargée avec la date de fin de contrat de la fiche emploi
		Durée prévue	Calculée en mois, semaines et jours
		Chantier	texte libre
		Période d'essai jusqu'au	Chargée avec la date de fin de période d'essai de la fiche emploi
5	Contrat senior	Date du Terme prévu	Chargée avec la date de fin de contrat de la fiche emploi
		Durée prévue	Calculée en mois, semaines et jours
		Période d'essai jusqu'au	Chargée avec la date de fin de période d'essai de la fiche emploi
		Etre inscrit comme demandeur d'emploi	zone à cocher
		Date d'inscription	Invite calendrier
		Bénéficie d'une convention de reclassement	Zone à cocher
		Nombre insuffisant de trimestres d'assurance vieillesse	Zone à cocher
		Terme définitif de renouvellement	Invite calendrier
		Durée de renouvellement	Calculée en mois, semaines et jours
		Terme 2 de renouvellement	Invite calendrier
		Durée 2 de renouvellement	Calculée en mois, semaines et jours
6	Contrat initiative emploi	Période minimale de contrat	En semaine ou en jours
		Période d'essai jusqu'au	Chargée avec la date de fin de période d'essai de la fiche emploi, mais modifiable avec invite calendrier associée
		Durée de renouvellement	En mois, semaines et jours
		Terme définitif du renouvellement	Invite calendrier
7	Contrat de professionnalisation	Qualification	Se base sur les codes niveaux de qualification
		Période minimale contrat
		Terme prévu (2)	Chargée avec la date de fin de contrat de la fiche emploi, mais modifiable avec invite calendrier associée
		Période d'essai jusqu'au	Chargée avec la date de fin de période d'essai de la fiche emploi, mais modifiable avec invite calendrier associée
		Durée de renouvellement

(1) la filière de remplacement ne donnera aucun résultat dans ce contexte, même si elle est accessible.

(2) Un contrôle existe entre le terme prévu et la durée minimale prévue (en semaine ou en jour). Si chacune des 2 informations est paramétrée de manière à ce qu'elles apparaissent dans l'écran de complément CDD, alors pour valide, il faut qu'au moins une de ces deux valeurs soit alimentée.

Vous noterez que cette fonction est découpée en 4 écrans (comme dans le paramétrage des compléments CDD), cela permet l'affichage des différents types d'informations disponibles en fonction de la nature de contrat.

A tout moment, vous pouvez remonter la filière de remplacement sur 4 niveaux à partir du salarié en CDD et en demander l'impression.