FONCTION I0130E
Evolution TW2.4
La Table des Types de
Contrat de Travail permet la codification des différents modèles
d'engagements contractuels qui peuvent être pris entre la société et ses
salariés.
Un code Type de Contrat sera saisi au Fichier Salariés pour chaque matricule sur l'écran Informations Emploi.
A chaque type de contrat pourront être associés des profils salariés si besoin.
Vous pouvez supprimer un type de contrat (menu Grille).
Le Type est un code sur un caractère. Un Libellé lui est associé.
La Durée permet de préciser le type de contrat, Déterminée "D" ou Indéterminée "I".
Un point d'interrogation sur cette zone vous donne les codes acceptés.
Attention, un type de contrat de durée "D" implique que vous définissiez les informations complémentaires à gérer dans le cadre des contrats à durée déterminée.
Il n'y a pas encore à ce jour de débranchement automatique vers la mise à jour des compléments
Vous devez saisir pour chaque type de contrat l'équivalence pour la liste des Mouvements de Main d'oeuvre (M.O), les codes à associer sont normalisés pour la déclaration des mouvements de main d'œuvre, il s'agit des natures de contrat .
La colonne Equivalence TDS et la colonne équivalences CRC ne sont plus d'actualité à ce jour.
La colonne équivalence DUE (DUE) est mise en place afin de pouvoir associer les codes normés de la déclaration unique d'embauche, ces codes sont proposés dans une invite.
La colonne équivalence AT (CEAT) est utilisée désormais pour les types de contrats normés de la déclaration des accidents du travail.