A l'aide de cette fonction, vous allez pouvoir enregistrer
tous les événements d'arrêts de travail.
A partie de ces éléments saisis, vous pourrez générer automatiquement des Entrées Variables d'absences dans la paie, en fonction des paramètres enregistrés au préalable.
Vous avez une fonction similaire, à partir de la mise à jour salarié - groupe *STD.
Il est possible de générer automatiquement les conditions d'emplois dans la gestion d'activité, si vous l'utilisez. Cela se définit à l'installation du module de Gestion d'activité.
Vous avez en premier lieu une sélection dite de structure
vous permettant de n'afficher que les arrêts concernant :
la société sélectionnée,
l'établissement,
le Département,
le Service,
Le salarié.
Vous avez une invite sur chacune des ces informations.
Vous avez la possibilité à l'intérieur de votre sélection, de choisir au préalable un positionnement :
Salarié,
Date de début.
Pour vous permettre d'améliorer les performances en fonction des vos besoins et de vos sélections, vous avez la possibilité de choisir le type de chargement des arrêts sélectionnés :
page à page (dynamique),
complet (statique)
Attention, si vous revenez sur l'écran de sélection, le type de chargement n'est plus disponible à la modification, si vous voulez le changer vous devez ressortir de la fonction.
Vous obtenez ensuite une liste ordonnée par matricule et dates d'arrêts, si vous n'avez pas fait de sélection sur le salarié.
Les dates d'arrêts sont présentées des plus récentes aux plus anciennes, avec les informations suivantes :
Un astérisque indiquant que le salarié est sorti,
Le matricule,
La société,
l'identité,
Le numéro de l'arrêt,
le motif de l'arrêt ou condition d'emploi (CNE),
la nature de l'arrêt, à savoir s'il s'agit d'un arrêt (I)nitial, d'une (P)rolongation ou d'une (R)echute, sa saisie est obligatoire,
Le statut de l'arrêt,
les dates de l'arrêt.
Motif, nature et dates début et fin de l'arrêt sont obligatoires.
Dans le cas d'une rechute, il s'agit du même arrêt (bien que non contiguë) et comme pour la prolongation, la carence n'est pas activée.
Sur une deuxième ligne, vous trouverez :
le commentaire éventuellement,
la période de paie sur laquelle l'arrêt a été traité,
la date du dernier jour travaillé,
la date de reprise du travail.
Vous pouvez avec le menu Grille :
Effectuer une confirmation,
Créer un arrêt,
Vérifier les Droits sur un arrêt,
Consulter le calendrier des arrêts,
Le Modifier,
Le Supprimer,
Attention, la possibilité de mettre à jour un arrêt est soumise au contrôle du verrouillage de la période et du niveau d'autorisation de l'utilisateur.
Un arrêt généré et transféré ne peut pas être modifié, vous devrez effectuer une requalification si tant est que le paramétrage a été défini dans ce sens.
Vous avez une invite sur la société, le matricule,
le motif de l'arrêt et les axes.
Les dates de début et de fin d'arrêt sont obligatoires. La date de reprise du travail est calculée automatiquement.
Attention, dans le cas d'une modification de la date de début ou de la nature de l'arrêt, vous devez effacer la date de dernier jour travaillé, si vous voulez qu'elle soit recalculée automatiquement.
La date d'accident du travail doit être renseignée en cas d'Accident du travail, elle est proposée par défaut avec la date de début d'arrêt, son absence n'étant plus contrôlée, vous pouvez la remettre à zéro désormais.
En cas de prolongation ou de rechute, pensez à bien mettre la date correspondant à l'arrêt initial.
La notion de Autres victimes est une information utilisée dans les attestations de salaire (CERFA 60-3951)
Les axes analytiques sont intéressant pour le transfert dans la gestion d'activité ou en calcul de paie, si vous gérez la comptabilité analytique.
Vous pouvez supprimer l'arrêt à ce niveau également.
Attention, si l'arrêt a été généré et transféré, l'annulation a pour effet d'annuler ces opérations. Le résultat de cette action est visible sur l'historique des opérations effectuées dans la mise à jour salarié.
La modification ou l'annulation d'un arrêt entraîne le recalcul des droits pour l'arrêt modifié et les éventuels arrêts ultérieurs.
Dans le détail arrêt, vous pouvez demander une édition de l'attestation correspondante, le type d'attestation étant déterminé par le type d'arrêt, en fonction du paramétrage des arrêts.
Le fait de demander l'impression directement valide la saisie de l'arrêt.
Lors de la demande d'édition, il faut toutefois compléter un certain nombre d'informations afin que l'attestation soit correcte, à savoir :
La monnaie, proposée par défaut à EUR,
Le code virement pour les salariés subrogés,
Le Top paiement en Euro, en cas de subrogation,
Le lieu et la date de production de l'attestation,
Le nom du gestionnaire,
Sa fonction.
Pour plus d'informations sur l'édition de l'attestation, vous référer aux fonctions d'édition des attestations maladie ou d'accident du travail.
Si vous avez
choisi l'option de mise à jour automatique des
pointages, les arrêts saisis, modifiés ou supprimés sont à jour dans le
fichier des pointages au niveau du réalisé.
Pour requalifier
un arrêt, vous devez avoir tout d'abord paramétré le mode d'annulation
retenu dans le paramétrage général.
Ensuite vous devez demander l'annulation de l'arrêt à requalifier, cette opération entraînera alors les étapes suivantes :
Suppression des enregistrements correspondant à l'arrêt dans le fichier des droits,
Traitement des pointages,
Gestion des calculs de droits sur les arrêts postérieurs à celui qui est traité,
Mise à jour du statut de l'enregistrement arrêts,
Suppression des enregistrements des fichiers de DV,
Inscription du salarié à la rétroactivité sélectionnée.
L'option droits sur un arrêt supprimé ne donne aucune information.
Un arrêt est dit annulé quand on détecte une date de dernier traitement dessus. Dans ce cas, ce qui est déjà généré dans les échéances précédentes n'est plus modifiable et il faut donc annuler le traitement de l'arrêt et le recréer avec les bonnes informations.
Un arrêt dont la date de fin est postérieure à la date de dernier traitement ne pourra être annulé que lorsque vous aurez modifié la date de fin en la calant sur la date de dernier traitement. dans ce cas, une fois l'annulation effectuée avec rétroactivité, vous pourrez recréer votre arrêt dans les bonens conditions et sur la durée initialement prévue.
Il est dit supprimé, s'il n' a jamais été traité.
Un arrêt peut être supprimé uniquement si les critères suivants sont respectés :
L'arrêt n'est pas déjà annulé (statut différent de "A"),
L'arrêt n'a pas été généré ou a été intégralement traité,
si des arrêts postérieurs à cet arrêt ont été générés, l'utilisateur devra confirmer la suppression.
Si vous n'avez rien paramétré ou coché "Annuler sans rétroactivité", vous ne pourrez pas supprimer un arrêt.
Une fois l'arrêt supprimé, le statut passe à A et la date de génération disparaît.
A ce niveau vous devrez calculer l'échéance de rétroactivité. Une échéance exceptionnelle est alors créée au niveau de l'échéance de réintégration.
Attention, à ce jour par défaut, l'échéance exceptionnelle ainsi créée implique après calcul une clôture de cette échéance exceptionnelle avant de pouvoir effectuer le calcul sur lequel est requalifié l'arrêt.
Cette échéance exceptionnelle permet d'annuler le traitement de l'arrêt à requalifier qui a eu lieu sur l'échéance précédente, le bulletin correspondant fait apparaître les résultats en fonction du paramétrage de rétroactivité en place, modélisation de la génération de pièce ou modélisation de la génération DVs.
Il vous suffira ensuite de recréer l'arrêt avec la requalification requise et avec les dates réelles de l'arrêt, de le générer et de le transférer. Le fil normal de traitement est alors repris.