fonction i5035e
Cette fonction permet d'enregistrer
les remboursements de sécurité sociale que vous recevez, de façon
à pouvoir générer les Entrées Variables
correspondantes et exploiter dans le calcul de paie, les régularisations
correspondantes.
Les remboursements seront éclatés sur les situations initiales correspondants aux dates de remboursement lors de la génération. Ils ne tiennent pas compte du paramétrage de la période d'activité mise en oeuvre pour la génération des arrêts.
Vous pouvez sélectionner un salarié avec éventuellement un positionnement sur la date de remboursement.
La Société affichée par défaut correspond à la société d'initialisation, une invite vous donne accès à toutes les sociétés définies.
Le Matricule est facultatif, vous avez une invite pour vous aider à sélectionner un salarié.
Si vous laissez à blanc le matricule, vous afficherez tous les remboursements connus pour la société en fonction bien sûr de la date sélectionnée.
La Date Remboursement est une information facultative.
Après affichage d'une première liste, si vous souhaitez modifier votre sélection,vous pouvez utiliser le positionnement.
Le montant des Indemnités Journalières sera pris en compte et transféré en données variables dans la mesure où la rubrique correspondante a été mise en oeuvre dans le paramétrage des types d'arrêts.
Société, matricule, dates d'arrêts et date de remboursement sont obligatoires. Un contrôle est effectué par rapport à la saisie des dates d'arrêts remboursés et l'existence de ces arrêts.
La période du traitement de cet arrêt est rapatrié.
Vous devez indiquer :
le Montant Brut,
le Montant Net,
la monnaie de remboursement,
le taux d'I.J.S.S.
Si la monnaie est laissée à blanc, utilisation de la monnaie d'exploitation.
Vous avez pour un remboursement donné, les informations concernant un traitement partiel en fonction des périodes de paie exploitées et des situations correspondantes.
Vous pouvez ainsi connaître :
La date de traitement,
Le montant Brut traité,
le montant net traité.
Montant brut et net sont le résultat d'un proratisation du montant de remboursement total en fonction du nombre de jours entre le début de l'arrêt concerné et la date de traitement effective.
Pour les salariés non subrogés, les dates de début et de fin conditionnent généralement la génération des données destinées au calcul du complément employeur. Vous avez aussi la possibilité de gérer également la génération avec le Top différé dans le paramétrage général.
Vous pouvez supprimer une ou plusieurs lignes.
Vous pouvez vérifier les arrêts connus dans la période
de traitement du bordereau de remboursement, le système vous affiche
alors une fenêtre indiquant pour le matricule en cours de traitement et
la période couverte par le bordereau, la liste des arrêts connus.
L'arrêt est annoncé avec le Code absence (ou CNE), son libellé, si l'arrêt est un arrêt Initial, une prolongation ou une rechute, ainsi que les dates de début et de fin d'arrêt.