fonction i5000e

Evolution en version TW2.4

Cette fonction va vous permettre de paramétrer les différents types d'arrêts existants dans votre activité.

Vous pouvez effectuer ce paramétrage au niveau :

En rentrant dans cette fonction, vous obtenez la liste des types d'arrêts déjà définis. Le type d'arrêt est repéré par un code et un libellé.

Vous pouvez par le bouton Grille :

Vous  avez 35 types d'arrêt possibles en utilisant codes numériques de  1 à 9  et l'alphabet.

Lors de la Mise à jour du type, vous avez plusieurs options disponibles auxquelles vous accéder en activant la case à cocher  :

Un type d'arrêt peut être associé à une nature d'arrêt. Vous avez le détail des natures par une invite. Ces natures sont figées dans le produit.

Vous avez 5 types de paramètres à mettre en place, pour cela vous devez cocher la case en face de celui sur lequel vous devez intervenir.

 Une seule sélection de paramétrage est possible.

L' Affectation des tables de carences et dotations est le cœur du paramétrage des arrêts maladie.

Il va permettre de combiner les paramétrages vus précédemment, afin de pouvoir déterminer les droits du salarié.

Une invite vous donne accès aux statuts disponibles, aux tables de carences et aux tables de dotations.

Vous pouvez supprimer une ou plusieurs lignes.

L'association proposée vous permet d'associer Table de Carence, Table de Dotation et Subrogation en fonction de son statut, de sa situation hiérarchique ainsi que de son ancienneté. L'ancienneté est décrite par tranches.

En ce qui concerne les intervalles (ancienneté, échelon etc ...), la borne inférieure est incluse, la borne supérieure est exclue.

Vous avez également la possibilité de travailler par sous-programme, ce qui permet de répondre à des besoins spécifiques.

Vous avez la possibilité de paramétrer deux tables de dotation. La première table est obligatoire, la deuxième table n'intervient que quand il y écoulement des droits correspondant à la première table.

Exemple classique d'utilisation, vous aurez donc deux types d'arrêts avec une table de dotation identique D1 et pour le type Maladie avec hospitalisation, vous ajouterez alors la deuxième table dotation D2.

Si vous utilisez une même Table de Dotation sur des types d'arrêt distincts, vous ne disposerez que d'un seul et même crédit pour tous les motifs correspondants.

Notez que sur ce point précis vous devez veiller au respect de la cohérence de votre paramétrage.

S'il y a changement de Table suite à une évolution d'ancienneté, par exemple, n'oubliez pas de répercuter le paramétrage correspondant à l'identique sur tous les arrêts concernés.

Inversement pour que deux arrêts se décomptent sur des réserves distinctes il suffit de mentionner des dotations distinctes.

La Subrogation est une donnée obligatoire. Dans le cas de non-subrogation, les droits au complément employeur sont consommés et déterminés de la même manière que dans le cadre de la subrogation.

Le versement du complément est généralement conditionné par la saisie des bordereaux de Sécurité Sociale. Cela n'est pas une règle absolue, pour cette raison vous devez indiquer dans la colonne "CpL O/N" les modalités de versement du complément.

Noter que seuls les jours concernés par l' Indemnité Journalière donnent lieu à remboursement.

Vous pouvez agir sur le transfert des arrêts maladie par l'intermédiaire du Top Différer. Il n'est utilisable que dans le cas de non-subrogation. Les arrêts ne seront générés que s'il y a détection de la présence d'un remboursement d'IJSS correspondant.

Attention si vous modifiez ce top, seuls les arrêts saisis après cette modification seront gérés de cette manière. Pour que des arrêts déjà saisis soient pris en charge, il faut qu'il y ait un recalcul des droits sur l'arrêt.