fonction i5500e

 

Cette fonction va vous permettre de paramétrer les différents types de congés suivis dans votre entreprise.

Un type de congés est constitué :

• d'un ensemble de Conditions d'emplois,

• de rubriques à générer automatiquement,

• de cumuls à récupérer,

• d'un paramétrage de bascule d'un exercice sur l'autre,

• d'un paramétrage de périodes d'activité.

A l'entrée dans la fonction, tous les paramétrages disponibles sont affichés. la liste proposée se présente ainsi :

• Société,

• Etablissement,

• Raison sociale,

• Statut,

• Type de congé,

• Libellé du type de congé,

• 4 colonnes CNE,

• Attribut video associé.

Vous pouvez :

• Créer un paramétrage,

• Le modifier,

• Le copier,

• Le supprimer,

• Accéder directement

• aux conditions d'emplois,

• aux cumuls et rubriques,

• Bascules et périodes.

La création permet après sélection du niveau d'affectation de passer sur chaque groupe de paramétrages disponibles :

• Conditions d'emplois,

• Cumuls et rubriques,

• Bascules et périodes.

Pour créer un type de congé, vous devez :

• Sélectionner  le niveau auquel va se rapporter le paramétrage à créer :

• Société,

• Etablissement,

• Statut.

Une invite est proposée pour chaque type d'information.

Le choix du "Toute société" (Société à blanc) fait référence à la notion de groupe au sens TALENTIA HR IP, c'est à dire toutes les sociétés ayant le même code table des rubriques. Dans notre cas, le code table des rubriques de réréence sera celui associé à la société sur laquelle on est initialisé.

Vous devez sélectionner un type de congé.

La table d'activité associée à la société d'initialisation est affichée, elle permet d'avoir en ligne la table des CNE correspondantes.

Vous avez quatre CNE possibles pour un même type de congé.

Dans le cas où vous ne disposeriez pas du module Gestion d'Activité, il vous faut au préalable avoir déclaré les différentes conditions d'emplois.

Vous déterminez à ce niveau la couleur de présentation du type de congés, elle permet un bon visuel des absences dans les fonctions de consultation de l'absentéisme.

La validation fait accéder au paramétrage des cumuls et rubriques associées.

La modification permet de passer grâce au bouton validation dans les 3 types de paramétrage.

Tous les champs sont accessibles.

La copie permet de dupliquer un paramétrage soit pour une autre affectation, soit pour un autre type de congé.

La suppression entraîne une de mande de confirmation.

Les cumuls associés et rubriques générées :

La table des rubriques associée à la société  est affichée.

Vous retrouvez les paramétrages par thèmes.

En ce qui concerne les Cumuls associés et Rubriques à générer, vous avez jusqu'à 3 exercices paramétrables :

• EX = exercice en cours,

• EX-1 = Exercice précédent,

• EX-2 = Exercice antérieur - celui ci n'est pas toujours paramétré.

Pour chaque exercice vous devez donc définir les rubriques concernant :

• les Cumuls associés pour les 3 exercices - ceux sur lesquels s'appuient la bascule de congés :

• Congés payés acquis,

• Congés payés pris,

• Montants Acquis,

• Montant Pris.

• Les rubriques à générer - celles donnant lieu aux données variables transférées pour le calcul de paie :

• Le libellé - permet d'indiquer sur le bulletin les dates de congés,

• Le nombre de jours calendaires,

• Le nombre de jours ouvrables,

• Le nombre de jours Ouvrés,

• Le nombre de jours de pointages,

• le Nombre d'heures.

Ces postes sont à paramétrer en fonction  de votre besoin. cela doit être en phase avec la façon dont votre réglementaire est paramétré et selon les options prises sur le paramétrage des décomptes.

Les rubriques de cumuls permettent le calcul  des droits aux congés. Ce sont obligatoirement des rubriques dont la nature en colonne 3 contient un "C" en colonne 3 dans la table des rubriques.

Les rubrique de Libellé sont des rubriques dont le libellé a la forme  **/** à **/**  dans la table des rubriques.  

Elles doivent comporter un code montant (origine/montant de la rubrique) acceptant la modification du libellé.

La rubrique doit être duplicable de manière à générer autant d'informations qu'il y a de congés traités dans la même période.

Les dates de début et fin de congé seront complétées automatiquement lors de la génération.

Les thèmes suivants vous permettent de définir les modalités de traitement complémentaires ;

• Décompte,

• En jours ouvrables,

• Décompte du premier samedi,

• Décompte en jours ouvrés,

• Gestion en heures.

• paramètres complémentaires :

• Utilisation de jours fériés spéciaux,

• Programme de calcul en heure.

Rappel :

Jours ouvrables	Tous les jours sauf les dimanches et les jours fériés.
Jours ouvrés	Tous les jours normalement travaillés, sauf samedi, dimanche et jours fériés.

Vous pouvez  calculer les congés en heures.

Dans le cas où vous avez paramétré une rubrique nombre d'heures à générer, la génération des arrêts  calcule les heures :

• par appel du programme de calcul des heures paramétré dans le champ détermination des heures,

• par lecture de POINTH des CNE de nature T (Théorique) si aucune routine n'est en place sur ce champ.

Il existe 5 routines standard pour le calcul des heures :

 

A partir des cycles horaires et selon les CNE de nature théorique (T)	I5201A	Ne tient pas compte des jours fériés et renvoi le résultat en heures minutes
	I5201B	Tient compte des jours fériés et renvoie les heures à 0 pour les dates correspondant à des jours fériés. résultat en heures minutes
	I5201D	identique à I5201A mais le résultat est renvoyé en heures centièmes
A partir de POINTH (donc cycles générés) avec analyse des CNE de nature absnece (A)	I5202A	CNE paramétrées dans les congés
	I5203A	CNE paramétrées dans les arrêts.

 

Si vous voulez tenir compte des jours fériés spéciaux, il faut le cocher.

Les jours fériés spéciaux ont été paramétrés au préalable et déterminés sur le calendrier.

 

Les modalités de bascule et périodes d'activité vous permet de définir :

• Le type de prise en charge :

• Pris en charge par le traitement de bascule des congés,

• Prise en charge dans la table des rubriques, cette pratique peut subsister chez des utilisateurs de TALENTIA HR IP installés depuis longtemps. Le lancement du traitement de bascule indépendant sera alors bloqué.

Le traitement de bascule spécialisé est lancé en début de calcul de paie si la date anniversaire correspond à l'échéance calculée.

En cas de traitement de bascule spécialisé, vous devrez paramétrer :

• le mois de paie  anniversaire de la basulce,

• le Mode de bascule - solde ou mode cumuls. Ne pas cocher ce top revient à travailler comme dans les versions antérieures avec les soldes,

• Conserver le reliquat des congés, il faut alors préciser si vous travailler sur 3 périodes,vous cocher si vous tenez compte de l'année -2,

• Limiter également le report de reliquat, vous donner alors le nombre de jours maximum qui seront reportés,

• Définir l'arrondi sur le nombre de jours :

• Pas d'arrondi (3,3),

• demis jour supérieur (0,5),

• à l'entier supérieur (1,0).

Le  paramétrage des Périodes d'activité vous permet  de définir le mode de datation des rubriques générées. Ces dates sont ensuite exploitée par le réglementaire de paie pour valoriser les retenues ou compléments correspondants.

La donnée variable générée est ainsi associée à une période de paie en fonction du paramétrage de périodes d'activité utilisé.

Dans le cas de décalage de périodes d'activité par rapport  aux périodes de paie, le taux de valorisation à prendre en compte n'est pas forcément celui de la période de paie ainsi exploitée.

Ces possibilités sont exploitables pour la valorisation de paie si dans le réglementaire les rubriques de taux journaliers sont paramétrés avec un "T" en position 6 de la nature et si le traitement de la valorisation des absences est géré avec les blocs.

Les choix possibles sont :

Mois correspondant	L'utilisateur veut tenir compte de la situation du salarié au moment du congé. Ainsi, si pendant le congé, le salarié à connu deux situations distinctes, ce congé va être segmenté et deux groupes de rubriques seront générées. Le premier groupe sera daté en fonction de la date de fin de la première situation, le deuxième groupe sera daté par la date de fin du congé lui-même. Dans le cas d'une situation du salarié stable, la date utilisée est celle de la fin du congé traité (ou du segment de congé). Ainsi, si le congé couvre plusieurs échéances, vous aurez un découpage par échéance.
Mois en cours	Option par défaut. Les rubriques seront valorisées par les taux en vigueur au moment du calcul de paie. la date d'activité est alors mise à zéro.
Mois de début d'arrêt	La valorisation sera effectuée selon les conditions en vigueur à la date du début du congé.