Nouveauté TW2.4
Cette
fonction permet de :
Décrire les différentes déclarations à utiliser dans l'entreprise,
Mettre en place une fois pour toute certains paramètres utilisés à chaque génération.
Lors de la génération d'une déclaration, il faudra sélectionner la définition sur laquelle le système va s'appuyer. Ce système permet d'avoir une stabilité sur les déclarations.
La liste des définitions de déclarations disponibles est affichée dès l'entrée dans la fonction. Vous pouvez :
Créer une définition,
La modifier,
La copier,
La supprimer,
Gérer le détail des établissements.
Lors de la création
:
Le code Société est obligatoire,
Le code Télé-MMO associé à la société est présenté s'il a été renseigné, il est obligatoire,
La date d'effet indique la validité de la définition, elle est obligatoire,
Le type de déclaration est proposé avec une invite, selon le cahier des charges, vous devrez sélectionner, soit :
"0" si la déclaration contient des établissements soumis uniquement à la déclaration de Main d'oeuvre mensuelle (DMMO) ou des établissements soumis aux deux types de déclarations,
"1" si la déclaration ne contient que des établissements inscrits dans l'enquête trimestrielle (EMMO).
Le type de traitement est proposé avec une invite, vous devrez sélectionner, soit :
"0" si envoi test (les données seront contrôlées mais non intégrées même si elles sont validées),
"1" si envoi réel, procédure d'exploitation normale.
Les informations du correspondant , toutes obligatoires sauf le poste téléphonique :
Le nom,
Le prénom,
Le téléphone,
Le poste téléphonique,
L'adresse email,
Le numéro SIRET du correspondant,
Le top retour courriel (invite fournie).
Lors de la modification, seules la société et la date d'effet ne sont pas modifiables.
Lors de la copie, tous les champs sont accessibles. Il faut l'unicité :
La société,
La date d'effet,
le type de traitement.
La suppression est protégée par une confirmation.
Le détail des établissements permet de définir les établissements assujettis soit :
à la déclaration de main d'oeuvre (si effectif supérieur à 50 salariés),
à l'enquête trimestrielles (si effectif inférieur à 50 et sélectionné pour répondre à cette enquête).
Vous pouvez :
Créer la définition d'un établissement à déclarer,
Modifier cette définition d'établissement,
Supprimer cette définition d'établissement.
Les informations utiles au niveau établissement :
Le type d'établissement, une déclaration pouvant contenir des DMMO et de EMMO, dans ce cas en entête il faut mettre DMMO et établir le détail des établissements en donnant exactement le type d'établissement,
Le Top détection intérimaires, permet de définir si l'on veut le gérer le code présence d'intérimaires en manuel ou en automatique,
Le Top Présence intérimaires, est obligatoire si vous gérer le top détection intérimaires en manuel,
Le Top restructuration, simple indication.
Le type d'établissement EMMO n'est possible que si la déclaration est elle-même en EMMO, par contre si la déclaration est en DMMO, vous pouvez avoir des établissements en DMMO ou EMMO.