fonction I7576E

 

Cette fonction permet de définir les critères de rétroactivité.  

Une rétroactivité se définit par sa portée, ainsi que par l' échéance d'intégration des résultats de rétroactivité dans la paie.

A l'initialisation de cette fonction, vous obtenez une liste des rétroactivités paramétrées, avec les informations représentatives et la situation d'avancement des traitements pour chaque rétroactivité, soit :

 Vous pouvez :

A la Création d'une rétroactivité, un numéro est attribué automatiquement à une rétroactivité. C'est un numéro chronologique et il est non modifiable.

Vous devez indiquer un libellé significatif.

La portée doit être définie par une échéance de début et une échéance de fin, une invite vous donne les échéances disponibles.

L'intégration en paie porte sur une échéance de paie que vous devez définir également.

L' échéance de début de la portée de la rétroactivité est subordonné au fait que le paramétrage sur les sociétés à exploiter a été positionné pour le mois précédent cette portée, de façon à ce que les données exploitées dans la rétroactivité soient sauvegardées à la clôture qui précède le début de la portée.

 Ce procédé est une garantie de bonne récupération des cumuls.

 Vous devez donner la date de référence pour la prise en compte des salariés présents.

Vous avez deux modes de fonctionnement de la rétroactivité :

La Présence du "X"  détermine la première possibilité. Laisser le Top à blanc entraîne le deuxième mode de réintégration.

Le mode de réintégration par contre-passation est traitée selon une technique comptable :

Il est lié à la mise en oeuvre de la modélisation de la génération de la pièce de contre-passation.

Il est requis pour régulariser les salariés traités selon  un profil de charges erronés.

Dans le cas d'utilisation du mode de réintégration classique par E.V., vous pouvez définir un nom d'échéance exceptionnelle.

Ce mode de  réintégration est utilisé pour régulariser des éléments de profil dont le réajustement n'impacte que les composants de la valeur du Brut.

Dans ce cas, les E.V.  seront générées sur la situation à laquelle l'échéance exceptionnelle ainsi déterminée sera rattachée.

En priorité, les E.V. seront générées dans la mesure du possible sur l'échéance normale, cela n'étant possible que si elle n'est ni règlée, ni comptabilisée, ni clôturée.

Dans le cas contraire, si l'échéance exceptionnelle a été saisie sur le paramétrage de la rétroactivité, cela entraînera la génération automatique de l'échéance exceptionnelle selon les règles suivantes :

SI l'échéance exceptionnelle n'a pas été saisie, la donnée variable est rattachée à la première échéance exceptionnelle non règlée, non comptabilisée et non clôturée trouvée sur l'échéance de réintégration. S'il n'y en a pas, nous nous trouvons dans un cas d'anomalie et la donnée variable n'est alors pas générée.

Si le Top Détail pour analytique est positionné, cela entraîne la prise en compte de l'analytique salarié (option 25 du groupe d'options *STD) correspondant mois par mois à la portée de la rétroactivité exploitée.

Attention, l'utilisation de ces informations demandent une étude de vos besoins précis en la matière en relation avec le bureau d'étude et elle peut générer des volumes importants.

Le Paramétrage de la réintégration n'est accessible que si la définition de rétroactivité n'est pas en Contre-passation (Top à blanc au niveau de la liste des rétroactivité).

A la création de la définition, le modèle correspondant vous est proposé et vous pouvez l'adapter.

C'est ce paramétrage qui est  pris en compte lors des calculs de rétroactivité, donc attention à ne pas oublier de le modifier si vous avez modifié le modèle au préalable.

Les salariés affichés (option "2") sont des salariés ayant une échéance exceptionnelle générées sur la rétroactivité sélectionnée au préalable.

Par contre, si l'élément à traiter est nominatif, comme par exemple un événement de type augmentation de salaire à effet rétroactif pour un salarié précis, le fait de mettre à jour l'information sur la fiche de ce salarié, entraînera systématiquement l'inscription de celui-ci.

Les salariés déjà inscrits sont affichés avec un certain nombre d'informations décrivant leur état :

Vous pouvez effectuer un positionnement sur société ou matricule.

Le mode d'inscription des salariés est possible en cas de  :

En Modification d'une rétroactivité, vous avez accès à toutes les informations tant que les calculs n'ont pas été effectués.

Toutefois, dès lors que les traitements ont commencé, seul le libellé de la définition est accessible.

La Suppression d'une rétroactivité n'est possible que si aucun traitement n'a été effectué pour cette rétroactivité. Cela vous est signalé par un message bloquant.

Une fenêtre de confirmation de suppression est proposée. Il suffit de cocher sur confirmer la suppression (ou saisir "O").