fonction i5230e

Cette fonction permet de lancer à partir de la mise à jour salarié  la génération  des données variables pour un salarié et correspondants aux arrêts maladies saisis. Elle est intégrée à la Gestion des travaux.

Vous pouvez également effectuer un traitement de génération en masse.

L' échéance de paie proposée est celle de l'initialisation.

Dans le cas où vous ne disposeriez pas du module Gestion d'Activité, il faudra saisir les associations Périodes de Paie / Périodes de Référence.

Vous avez la possibilité de régénérer autant de fois que vous le souhaitez, de manière à intégrer d'éventuelles corrections en saisie des arrêts.

Lors du lancement de la génération, les salariés proposés sont ceux qui ont une situation valide sur la période traitée.

Pour les non-subrogés, les arrêts validés par la saisie des bordereaux et qui n'ont jamais été traités le seront au titre de cette période de paie.

Les arrêts traités sont généralement ceux qui interfèrent sur l'échéance de paie. L'arrêt sera  découpé en fonction des segmentations et le rattrapage, en cas de saisie à posteriori, sera effectué sur la première situation de la paie en cours.

Si l'arrêt se prolonge sur une situation nouvelle, mais non encore activée, la génération ne sera effectuée que par rapport à cette future situation au moment voulu, ce qui est similaire au principe de traitement utilisé jusqu'en version 510, soit :

• Pour un arrêt qui déborde la date de fin de période de référence, seule la partie incluse est traitée (la partie non incluse sera traitée sur la période suivante).

• Pour un arrêt qui débute antérieurement à la période de référence, vous obtenez la partie restant à traiter.

•  Un arrêt qui commence et se termine avant le début de la période de référence et qui n'aurait pas été traité du tout, sera entièrement pris en compte.

• Pour les arrêts qui recouvrent plusieurs périodes, le produit génère un éclatement des rubriques sur les différentes périodes de paie.

La date d'activité spécifiée sur la donnée variable est la date exacte en fonction de la segmentation et non plus la date de la période de paie.

En effet si un arrêt couvre deux situations, la deuxième étant celle en cours, vous aurez un éclatement des Données variables avec le nombre de jours proratisés en fonction des dates de situation et les dates d'activités seront la date de fin de la première situation couverte par l'arrêt et la date de fin d'arrêt pour la période couvrant la situation en cours.

Cette date d'activité permet  une éventuelle valorisation prenant en compte l'évolution des taux de remboursement.

 Pour l'option mois en cours, la valorisation sera alors effectuée avec les taux en vigueur au moment du calcul. Pour les autres options, les taux seront récupérés dans l'historique.

Cette possibilité demande d'avoir prévu le paramétrage adéquat dans le réglementaire de paie, notamment les rubriques doivent être codées avec un "T " en colonne 6 de la nature pour qu'elles soient valorisées selon la période indiquée.

Si le salarié concerné n'a pas de complément, seules les rubriques Libellé et Nombre de jours calendaires sont générées selon les conditions ci-dessus. La retenue étant pratiquée sur la paie suivant l'enregistrement de l'arrêt.

Par contre les compléments conditionnés par la saisie des bordereaux de remboursement Sécurité sociale pourront être rattrapés sur des paies ultérieures.

Si le salarié n'est pas subrogé et que vous avez demandé un traitement en différé dans le paramétrage des affectations, vous n'aurez une génération des Données Variables que s'il existe le remboursement de sécurité sociale correspondant.

Le calcul se fait de façon interactive et le résultat de la génération des Données Variables s'affiche. Si un problème est détecté, un état d'anomalie est produit. Une génération ne peut avoir lieu si la période demandée est clôturée par exemple.

Les dates de périodes de paie et de couverture des arrêts sont affichées en haut de l'écran, la société et le matricule en cours de traitement sont rappelés également.

La liste des Entrées Variables générées en fonction du paramétrage élaboré pour le motif d'arrêt est affichée.

Après transfert,les Données Variables seront modifiables dans la saisie des données variables de paie, par l'option 28 de la mise à jour salarié ou dans la saisie des données variables par scénario.

Les rubriques de type libellé au format **/** à **/** sont complétées au moment de la génération.

Les DV correspondant aux arrêts prendront le code origine "M" dans DONNEM et les DV générées pour les remboursements auront le code origine "R".

Si vous avez paramétré des estimations d'IJSS, et que vous avez indiqué les rubriques correspondantes dans le paramétrage général des arrêts, les règles utilisées sont décrites dans ce qui suit.

Pour l'ouverture des droits maladie ou maternité (nature d'arrêt 1 ou 3), le contrôle des droits doit être  fait par rapport à la date de début de l'arrêt.

•  Le nombre d'heures travaillées est calculé sur les 3 mois qui précèdent l'arrêt en fonction du paramétrage effectué. Si le nombre d'heures est >= à 200, les droits sont alors ouverts.

• Si les droits ne sont pas ouverts par rapport au nombre d'heures, le salaire brut est calculé sur les 6 mois précédant l'arrêt (rubriques associées à Salaire maladie ) il faut alors que le cumul des bruts soit >= à 1015 fois le SMIC horaire, pour que les droits soient ouverts.

• Si l'arrêt est commencé depuis  plus de 6 mois (date fin de calcul-date de début d'arrêt), la comparaison se fait entre le nombre d'heures travaillées calculé cette fois sur les 12 mois précédant l'arrêt et la valeur 800, ainsi que sur les 3 premiers de la période  et la valeur 200.

Il faut au moins 800 heures dont  200 dans les 3 mois précédant l'arrêt initial.

• Dans le cas où les droits ne sont pas ouverts en fonction des heures, c'est le cumul des salaires bruts sur les 12 mois précédant l'arrêt qui devra être >= à 2030 fois le SMIC horaire (>= à 1015 fois le SMIC horaire pour les 6 premiers mois).

Pour le calcul du salaire de référence maladie, le brut est calculé sur les 3 mois précédant l'arrêt dans la limite du plafond de la sécurité sociale pour chaque mois (prise en compte des paies multiples par mois).

Pour les contrats particuliers, le calcul est fait sur 12 mois.

Le calcul du salaire de référence maternité, le salaire est calculé (brut-cotisations) et est limité au plafond net.

Pour ces 2 cas, le total est alors divisé par 90 pour obtenir un salaire journalier de référence.

Le calcul du salaire de référence Accident du travail, cumul du salaire de base, des avantages et indemnités mensuelles ainsi que cumul des rappels de salaires, accessoires sur les 12 mois précédents, ces derniers sont pris en compte pour 1/12ème de leur valeur. Le résultat est alors divisé par 30 pour obtenir le salaire de référence.

.Les éléments servant dans le calcul sont paramétrés.

Le calcul de l'Indemnité Journalière se fait jour par jour et dépend du nombre de jour depuis le début de l'arrêt et de la date du 1er jour du 7ème mois.

Pour la maladie :

Pour l'accident du travail :

Chaque jour, calcul de l'indemnité journalière (salaire de référence * taux), elle est plafonnée au maximum indiqué en fonction du cas traité, sans toutefois être inférieur au montant minimum au bout de 6 mois.